Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
HEXCEL-GENIN (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1692863
Date de dépôt :
06/09/1991
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
06/09/2001
Marque figurative de HEXCEL-GENIN

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 6 septembre 1991 par la Société Anonyme (SA) HEXCEL-GENIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) HEXCEL-GENIN domicilié(e) 3 Avenue Condorcet, 69608 VILLEURBANNE CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BEAU DE LOMENIE - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1692863.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 17 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 6 septembre 2001.

HEXCEL-GENIN a également déposé les autres marques suivantes : "TEXTOGLASS" , TEXTOSET , "HAUT MODULE" , TEXTIMUR , THERMOPROOF , TISSMODULE , TEXTIQUARTZ , KITECRAN , DECO'TISS , "TEXTI-GLASS"


HEXCEL-GENIN (Société Anonyme) - 3 Avenue Condorcet, 69608 VILLEURBANNE CEDEX - France


Cabinet BEAU DE LOMENIE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-07

Grillage en fils à base de résine artificielle

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.